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Marques déposées par PERUCH Bruno
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BATES
Marque expirée - Marque en non vigueur

BATES
PERUCH Bruno

Numéro de dépôt :
3476164
Date de dépôt :
23/01/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. BORDEAUX
Date d'expiration :
23/01/2017
BATES de PERUCH Bruno

Présentation de la marque BATES

Déposée le 23 janvier 2007 par PERUCH Bruno auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), la marque française « BATES »

Le déposant est PERUCH Bruno domicilié(e) 5 Allee Chibaley, la clairiere aux chevaux,33610 CESTAS - 33610 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PERUCH Bruno domicilié(e) 5 Allée Chibaley, La clairiere aux chevaux,33610 CESTAS - 33610 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BATES est expirée depuis le 23 janvier 2017.


PERUCH Bruno - 5 Allee Chibaley, la clairiere aux chevaux,33610 CESTAS - 33610 - France


PERUCH Bruno - 5 Allée Chibaley, La clairiere aux chevaux,33610 CESTAS - 33610 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-26

Publication - Publication le 2 mars 2007 au BOPI 2007-09

– machines de conditionnement en sacs : doseuses pondérales. – systèmes automatisés pour le pesage et l'ensachage.

Doseuses pondérales automatisées. Machines de pesage.